David Sifonios

Expérience Professionnelle

• Associé fondateur au sein de l’Étude 3D Legal (depuis 2018)

• Conseiller juridique, Services industriels de Lausanne (SiL) (2013-2021)

• Greffier du Conseil de discipline, Université de Lausanne (2009-2014)

• Stage d’avocat au sein de l’Étude Reymond & Associés, Lausanne (2011-2013)

• Assistant en droit commercial, CEDIDAC, Université de Lausanne (2006-2011)

Formation

• CAS en fusions, acquisitions et transmissions d’entreprises, HEIG-VD (2023)

• Doctorat en droit, summa cum laude, Prix de Faculté, Université de Lausanne (2018)

• Brevet d’avocat (2013)

• Licence en droit, Université de Lausanne, University College Dublin (2006)

Autres expériences

• Participation aux championnats du monde universitaires de golf avec l’équipe suisse

• Finisher de la Diagonale des Fous et de l’Ultra Trail du Mont-Blanc

• Divers treks et expéditions dans l’Himalaya et les Andes

Langues

• Français

• Anglais

• Allemand

Publications

• David Sifonios, « Le déploiement des bornes de recharge pour véhicules électriques : enjeux, contraintes et évolutions », in : Jusletter, 28 octobre 2024

• David Sifonios, «Le regroupement dans le cadre de la consommation propre et la PPE», in: F. Bohnet/B. Carron/A. Wermelinger (édit.), PPE 2023, Bâle/Neuchâtel 2023

• David Sifonios, La consommation propre d’électricité: Fondements juridiques, mise en œuvre pratique et modèles de contrats, Lausanne 2023

• David Sifonios, «Le contracting énergétique», in: A. Wermelinger/V. Défago (édit.), Servitudes, territoire et approvisionnement énergétique: trio explosif?, Bâle 2022

• David Sifonios/Andreas Ziegler, «“Tuna - Dolphin Forever”? The Development of the PPM Debate Related to Trade and Environment in the WTO», in: The Indian Journal of International Economic Law, Vol XII, 2020, pp. 106-133

• David Sifonios, «Les mesures de soutien aux centrales de production hydroélectrique suisses: situation actuelle et perspectives», in: Jusletter, 12 novembre 2018

• David Sifonios, «Les regroupements d’autoconsommateurs dans la nouvelle Loi sur l’énergie: Le cas particulier des regroupements entre un bailleur et des locataires», in: Jusletter, 12 mars 2018

• David Sifonios, Environmental Process and Production Methods (PPMs) in WTO Law, Springer International Publishing, Cham 2018 (thèse de doctorat)

• Andreas Ziegler/David Sifonios, «The Assessment of Environmental Risks and the Regulation of Process and Production Methods (PPMs) in International Trade Law», in: M. Ambrus/R. Rayfuse/W. Werner (édit.), Risk and the Regulation of Uncertainty in International Law, Oxford University Press, Oxford 2017

• Joachim Mahler/David Sifonios/David Kramer, «La régulation des tarifs d’électricité des consommateurs captifs en Suisse: Commentaire de l’arrêt du Tribunal fédéral dans l’affaire CKW», in: Jusletter, 19 décembre 2016

• David Sifonios, «Les méandres de la réforme du droit de la société anonyme: état des travaux de révision», Bulletin Cedidac n° 58, Février 2012

• David Sifonios (édit.), Les entreprises et le droit de l’environnement, Publication Cedidac n° 82, Lausanne 2009

• David Sifonios, «La notion de produits similaires dans l’article III du GATT : Entre libre-échange et autonomie réglementaire des Etats», in: Eleanor Cashin Ritaine et al. (édit), Les notions-cadre, standards juridiques et concepts juridiques indéterminés en droit interne, comparé et international, enseignement de 3e cycle de droit, Genève/Bâle/Zurich 2008

CONFÉRENCES

• Cadre juridique du déploiement des bornes de recharge dans l’habitat collectif, Conférence annuelle de la Chambre immobilière jurassienne, Les enjeux des questions énergétiques dans les bâtiments multi-résidentiels (PPE ou locatifs), 5 novembre 2024

• Le regroupement dans le cadre de la consommation propre et la PPE, 5e séminaire sur la PPE, Université de Neuchâtel, 22 septembre 2023

• L’immobilier face au défi de la transition énergétique, Séminaire des professionnels de l’immobilier, 21 juin 2023

• Le contracting énergétique, Journée de formation de l’Université de Neuchâtel, Servitudes, territoire et approvisionnement énergétique: trio explosif?, 10 juin 2022

• Le cadre législatif actuel en lien avec les enjeux climatiques dans le secteur du bâtiment: tendances, contraintes et opportunités, Séminaire des professionnels de l’immobilier, Après le rejet de la loi sur le CO2, que faire?, 31 août 2021

• Les regroupements d’autoconsommateurs : de nouvelles opportunités pour le bailleur, Séminaire d’automne des professionnels de l’immobilier, Défis énergétiques et immobilier : de la théorie à la pratique, 27 novembre 2019

• The Assessment of Environmental Risks and the Regulation of Process and Production Methods in International Trade Law, Workshop on Risks and the Regulation of Uncertainty in International Law, Institute for Legal Studies, Center for Social Sciences of the Hungarian Academy of Sciences, Budapest, Octobre 2014

• La notion de produits similaires dans l’article III du GATT, Notions-cadre, concepts indéterminés et standards juridiques en droits interne, international et comparé, Séminaire de 3e cycle, 4 au 6 octobre 2007, Institut suisse de droit comparé (ISDC)